La règlementation des Matières Premières
Le respect des réglementations relatives aux matières premières exige précision, expertise et un partenaire de confiance. C’est pourquoi Toxi Plan est l’expert dont vous avez besoin.
"Les problèmes auxquels les producteurs de matières premières sont confrontés"
Les fabricants de matières premières doivent s’assurer que leurs substances respectent les exigences réglementaires de sécurité du règlement REACH et des autres cadres réglementaires applicables. La production de données toxicologiques fiables et la garantie de la conformité pour de multiples usages demeurent un défi majeur.
Many raw materials lack sufficient toxicological data to support regulatory compliance and downstream customer requirements.
Le REACH et d'autres cadres réglementaires imposent des obligations complexes et évolutives, difficiles à anticiper pour chaque substance et chaque usage.
Un simple problème de conformité peut retarder le lancement de votre produit de plusieurs semaines.
« Les problèmes auxquels les producteurs de
matières premières sont confrontés »
Les fabricants de matières premières doivent s’assurer que leurs substances respectent les exigences réglementaires de sécurité du règlement REACH et des autres cadres réglementaires applicables. La production de données toxicologiques fiables et la garantie de la conformité pour de multiples usages demeurent un défi majeur.
Many raw materials lack sufficient toxicological data to support regulatory compliance and downstream customer requirements.
Le REACH et d'autres cadres réglementaires imposent des obligations complexes et évolutives, difficiles à anticiper pour chaque substance et chaque usage.
Un simple problème de conformité peut retarder le lancement de votre produit de plusieurs semaines.
Notre Expertise
L’évaluation toxicologique des matières premières est une étape essentielle pour garantir la conformité des formulations et le respect des exigences réglementaires.
Toxi Plan accompagne les fabricants et les fournisseurs dans l’évaluation de la sécurité des substances, assurant ainsi leur conformité et leur utilisation contrôlée dans les produits finis.
- Parfums et arômes
- Huiles végétales et essentielles
- Poudres
- Tensioactifs
- Émulsifiants
- Émollients
- Polymères
- Hydrolats
- Conservateurs
- Extraits de plantes
- Collagène
Lançons nous ensemble dans les prochaines étapes !
En tant que chimistes, toxicologues et écotoxicologues, nous pouvons vous accompagner tout au long du processus d’enregistrement REACH.
Toxi Plan® couvre l’enregistrement REACH des substances chimiques fabriquées ou importées dans l’Union européenne (UE) en quantités d’une tonne ou plus par an.
Notre expertise va de l’identification de la substance jusqu’à la soumission du dossier d’enregistrement à l’ECHA (agence européenne des produits chimiques).
L’enregistrement REACH est un processus long (sur plusieurs mois) et complexe qui exige une approche structurée et méthodique afin d’optimiser les coûts et les délais. Notre plan d’action suit une approche chronologique articulée autour des points suivants
PRÉPARATION DE LA FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (FDS)
Nous rédigeons les 16 sections FDS des matières premières conformément au règlement REACh (enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques) 1907/2006/CE, règlement CLP (classification, étiquetage et emballage), code de l’environnement français sur les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), et réglementations internationales couvrant le transport des produits dangereux.
Notre expertise en chimie, toxicologie et écotoxicologie permet un travail minutieux et efficace sur les sections FDS N°9 : « Propriétés physiques et chimiques », N°11 : « Données toxicologiques » et N°12 : « Données écologiques ». Ces sections sont essentielles pour déterminer la classification (e.g. les mentions de danger, phrases H) et l’étiquetage (e.g. les pictogrammes) de vos matières premières qui sont manipulées par les travailleurs et transportées d’un site à l’autre.
FORMATIONS EN REACH ET FDS
Nous proposons des formations sur l’enregistrement REACH et la rédaction des fiches de données de sécurité (FDS) aux professionnels et aux étudiants. En 2019, nous avons collaboré avec des incubateurs de produits cosmétiques et des programmes de master en toxicologie et écotoxicologie dans des universités françaises (par exemple, l’Université Paul Sabatier Toulouse III, l’Université d’Angers et l’Université de Bordeaux).
Nous savons que c’est compliqué, donc nous l’avons simplifié pour vous !